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Actualités – ARTICLES – Blog

Le sportif, un influenceur comme les autres aux yeux de la loi française?

N'en déplaise à certains, les sportifs en développant la visibilité des produits et/ou services de leurs partenaires sur les réseaux sociaux sont devenus, de fait des influenceurs. Voyons ensemble le cadre juridique de cette nouvelle tendance. illustration générée par Dall-E C'est un constat, le sponsoring sportif évolue, et les athlètes ne sont plus simplement des compétiteurs sur le terrain, mais aussi des influenceurs sur les réseaux...

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Droit du sport : comment se protéger et éviter les arnaques en sponsoring ?

Vaste question en cette reprise ! Même si la saison sportive n'est pas encore terminée, le timing est idéal pour se pencher sur la question du sponsoring pour la saison suivante. La recherche de sponsors peut conduire à des situations délicates aux conséquences juridiques variées. Une discussion qui s'arrête avant même la signature du contrat? Un imprévu perturbant le déroulement le projet sportif? Un sponsor indélicat revenant sur...

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L’ accompagnement juridique des sportifs de haut niveau

J’ai le plaisir de vous partager mon témoignage sur l’accompagnement juridique des sportifs de haut niveau que vous retrouverez dans le dossier spécial de Droitdusport.com de novembre 2022. C’est l’occasion d’évoquer mon expérience en la matière et ma vision des missions accomplies par le cabinet au profit des athlètes. Vous pouvez commander l’entier dossier grâce à ce lien

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Les parents du pilote, quelle place dans les paddocks?

L'affaire Foggia/Leopard, qui pour mémoire, concerne un pilote qui souhaite mettre fin à son contrat avec une équipe évoluant en Moto3, en raison de l’absence de son père dans les paddocks, met en lumière la problématique de la place des proches aux côtés des pilotes durant les courses. Une situation qui peut prêter à sourire, mais qui n’est pas qu’anecdotique et qui cristallise bien souvent des tensions inutiles entre les équipes, les pilotes...

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Un diplôme universitaire pour aider les sportifs de haut niveau (en e-learning)

Le DU « performance et gestion de la carrière du sportif de haut niveau » Enseignements et pédagogie adaptés aux athlètes d’excellence Ce diplôme répond à un besoin fort d’aide et de soutien des sportifs et sportives de haut niveau dans leur carrière. Que ce soit pour optimiser leur performance, manager au mieux leur carrière ou préparer leur reconversion, ces acteurs engagés du sport de haut niveau sont face à une multitude de facteurs...

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Déduction de la TVA pour la location d’une loge lors d’un événement sportif

Un événement sportif peut s’avérer utile pour entretenir son réseau professionnel. Raison pour laquelle une société peut déduire la TVA d’une location de loge. C’est en ce sens qu’a statué la CAA de Nancy dans un arrêt du 27 février 2020. « Une société, qui exerce son activité dans un secteur soumis à forte concurrence, souhaite conforter ses relations d’affaires. Pour cela, elle loue une loge dans un stade de football et invite...

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Covid19, quelles conséquences pour les contrats des pilotes motocyclistes?

Quelles ont été les conséquences du Covid19 pour les pilotes motocyclistes ? En pleine période de transition entre crise sanitaire et reprise effective des courses, la situation contractuelle des pilotes n’a pas été particulièrement mise en lumière. Après le scénario d’une saison blanche écarté, les différents organisateurs et promoteurs ont ou sont entrain de valider de nouveaux calendriers pour la saison actuelle. Certains ont tenté de...

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Les violences sexuelles dans le sport, les témoignages se multiplient

Ce phénomène n’a rien de nouveau, mais depuis quelques mois la parole semble enfin se libérer pour les victimes de violences sexuelles dans le milieu sportif. Les témoignages se multiplient et ce fléau étonne par son ampleur. Toutes les victimes de violences sexuelles rencontrent une vraie difficulté à dénoncer les faits et leurs auteurs. Bien souvent le volet judiciaire est vécu comme une nouvelle épreuve à supporter, le regard d’autrui,...

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L’Esport sort son épingle du jeu en cette période de confinement

L’Esport sort son épingle du jeu en cette période de confinement. Le monde du sport s’adapte lui aussi à la situation. Moto GP, F1 et tant d’autres disciplines continuent d’assurer le spectacle en organisant des événements compatibles avec la crise sanitaire. Concernant les sports mécaniques, l’absence de risques et d’enjeux quant à l’issue du résultat, permettent aux pilotes de s’affronter dans une ambiance plus détendue, dans un format...

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Intervention en droit des contrats auprès des pilotes de l’Outsiders Academy

Notre cabinet a pu intervenir en droit des contrats auprès des jeunes recrues de l’Outsiders Academy lors d’une demi-journée de conférence dans les locaux de la Mutuelle des Motards. Loin des prétoires et sans robe noire, il est toujours enrichissant d’éclairer les sportifs sur les rudiments du droit afin de les aider à adopter quelques réflexes pour les contrats qu’ils sont ou seront amenés à nouer. Un moment de partage avec un public jeune...

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Un frein à la carrière de Romano Fenati

Pour ceux qui suivent assidûment le championnat MotoGp et sa catégorie Moto2, vous n’aurez pas manqué l’invraisemblable geste de Romano Fenati, qui a actionné le frein avant de son concurrent Stefano Manzi, lancé à plus de 200km/h lors du Grand Prix de San Marin. Ce pilote italien, auquel j’avais consacré quelques lignes pour souligner l’importance du comportement d’un pilote professionnel, au delà de la performance sportive, afin...

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Le transfert des pilotes, une liberté ne faisant plus l’unanimité ?

A l’heure actuelle il n’existe aucune règle régissant le transfert des pilotes d’une équipe à une autre, et ce peu importe la discipline. Pour aller plus loin, il serait possible d’affirmer qu’il n’existe aucune règle concernant le statut de pilote professionnel. Jusqu’ici, il ne me semblait pas que cette question soit une problématique, jusqu’à ce que je lise le propos de Bradley Smith, ancien pilote Tech3, manifestant son souhait de voir...

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Harcèlement de rue : les prémices d’un projet de loi

Le « harcèlement de rue », ce phénomène en passe de devenir une nouvelle infraction pénale, soulève d’ores et déjà des difficultés quant à son élaboration. Reste à savoir quelques seront les solutions proposées pour contrer ces comportements, tout en offrant un cadre juridique cohérent avec les textes existants et une mise en oeuvre efficace. Un projet qui semble fastidieux, mais qui aura le mérité de mettre en lumière une vaste...

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Le mécénat n’est pas du sponsoring

Les tentations sont nombreuses pour les sportifs d’avoir recours au mécénat, mais êtes-vous réellement éligible à ce régime? L’intersaison est propice à la fastidieuse recherche de financement. Sans distinction de discipline, les amateurs, comme les professionnels, consacrent un temps précieux à la recherche de ressources financières, humaines, matérielles, etc. Ces acteurs rencontrent ainsi la difficulté de savoir quelles contreparties...

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Le talent d’un pilote motocycliste ne suffit pas

Valentino ROSSI, parallèlement à sa carrière de pilote, s’investit auprès des jeunes talents. Ces derniers profitent ainsi de son expérience au travers de la VR46 Academy, mais également au sein du Team éponyme. Malheureusement les résultats ne sont pas toujours à la hauteur des investissements, tel a été le constat fait par Valentino ROSSI le week end dernier, annonçant la suspension du pilote Romano FENATI. L’exemple de Romano FENATI est là...

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Le « harcèlement de rue » envers les femmes

Neuf femmes sur dix victimes de harcèlement dans les transports, c’est le résultat d’une étude auprès de plus de 6 000 utilisatrices des transports pilotée par la FNAUT, la Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports. Les femmes ne prennent jamais les transports sereinement. 90% y ont déjà été harcelées et plus de la moitié d’entre elles disent devoir adapter leur tenue vestimentaire. Lire l’article sur le site de...

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